Avance avant vente en immobilier : Quelles solutions en France

May 29, 2024
Arthur Lenglet

Comprendre les avances avant ventes en immobilier

L'immobilier est un secteur où la fluidité financière est essentielle, tant pour les vendeurs que pour les acheteurs. Les avances avant ventes constituent une solution financière souvent utilisée pour faciliter les transactions en améliorant la trésorerie des parties impliquées.

Mais alors en quoi cela consiste vraiment ?

Cet article vous donne un aperçu de ce que sont véritablement des avances avant ventes, leur fonctionnement et leur cadre réglementaire en France.

Définition et fonctionnement

En immobilier, les avances avant ventes sont des arrangements financiers où un vendeur reçoit une partie du paiement d'un bien immobilier avant la conclusion de la vente finale. Ces avances peuvent prendre diverses formes, telles que :

Avance sur vente : Cela implique qu'un acheteur potentiel verse un montant spécifié à l'avance comme partie du prix d'achat total, souvent pour sécuriser la transaction ou pour aider le vendeur à financer les étapes préalables à la vente.

Crédit vendeur : Dans ce cas, le vendeur offre un crédit à l'acheteur, permettant de différer une partie du paiement. C'est-à-dire que l'acheteur emprunte directement au vendeur une partie ou la totalité du montant nécessaire pour réaliser l'achat. Cela peut faciliter la vente lorsque l'acheteur a des difficultés à obtenir un financement externe complet immédiatement.

Avantages pour le vendeur et l'acheteur

Grâce à ce dispositif d'avances avant vente, des avantages sont octroyés pour chaque partie :

-Le vendeur obtiendra une avance avant la vente finale peut améliorer considérablement la trésorerie, lui permettant ainsi de couvrir les coûts associés à la préparation de la propriété pour la vente ou à financer d'autres projets immobiliers.

-Du côté de l’acheteur, ces arrangements peuvent rendre l'acquisition de propriété plus accessible, surtout dans un marché compétitif, en réduisant le besoin immédiat de capitaux importants.

Cadre légal et fiscal

En France, le cadre légal et fiscal des avances avant ventes est bien défini afin de protéger toutes les parties :

Les aspects réglementaires : Les contrats d'avance sur vente doivent être conformes aux régulations françaises, incluant des clauses claires sur les conditions de paiement et les obligations des deux parties, c'est-à-dire du vendeur et de l'acheteur. En respectant ces règles, cela permet d'éviter les malentendus et les litiges, parce que tout le monde sait exactement ce à quoi il s'engage et ce qu'il peut attendre en retour.

Les implications fiscales : Les transactions immobilières sont sujettes à diverses taxes, et les avances peuvent avoir des implications fiscales spécifiques pour le vendeur et l'acheteur, notamment en termes de timing de la déclaration et du paiement des impôts.

Solutions disponibles et études de cas

Dans le domaine des avances avant ventes, diverses options financières existent pour faciliter les transactions immobilières en France.

Cette partie de l'article résument ces solutions, en illustrant leur application pratique à travers des études de cas et en fournissant des conseils pour négocier et sécuriser ces avances de manière efficace.

Types de solutions disponibles

Les avances avant ventes peuvent se présenter sous plusieurs formes, chacune adaptée à des situations spécifiques :

Il existe les prêts ponts ; Ces prêts permettent de couvrir les besoins en trésorerie entre l'achat d'un nouveau bien immobilier et la vente d'un autre. Ils sont particulièrement utiles pour les investisseurs ou les propriétaires qui ne veulent pas manquer une opportunité d'achat en attendant la vente d'une propriété existante (s’apparentant au prêt-relais).

Il existe aussi les crédits de mobilisation de créances commerciales : Ces crédits sont souvent utilisés par les promoteurs immobiliers pour financer la construction ou la rénovation avant la prévente des biens. Ils permettent de mobiliser des fonds en se basant sur les créances futures générées par les ventes.

Enfin il existe les avances de partenaires financiers : Certaines institutions financières ou investisseurs privés peuvent offrir des avances directes en échange de garanties ou d'un intérêt dans le projet immobilier.

Études de cas

Examinons désormais quelques exemples concrets où ces solutions ont été mises en œuvre avec succès :

Imaginons un projet de rénovation à Lyon : Un promoteur a utilisé un prêt pont pour financer l'achat et la rénovation d'un immeuble. La vente de l'immeuble rénové a permis de rembourser le prêt et de réaliser un bénéfice important, démontrant l'efficacité de cette approche pour les projets à court terme.

Ou alors le développement d'un complexe résidentiel en Île-de-France : Le promoteur a opté pour un crédit de mobilisation de créances commerciales pour couvrir les coûts initiaux de construction. Les unités ont été pré-vendues, et les fonds ainsi sécurisés ont remboursé le crédit, illustrant l'utilité de cette solution pour les grands projets de développement.

Conseils pratiques pour négocier et sécuriser ces avances

Pour négocier efficacement et sécuriser une avance avant vente, il est conseillé de prendre en compte les recommandations suivantes :

-Une évaluation approfondie des besoins et des risques : Avant de solliciter une avance, évaluez précisément vos besoins financiers et les risques associés à votre projet. Cela vous aidera à choisir la solution la plus adaptée et à présenter un dossier solide à vos partenaires financiers.

-Négociez les conditions : Soyez clair sur les conditions du financement, notamment les taux d'intérêt, les échéances de remboursement, et les garanties requises. Une négociation bien menée peut réduire les coûts financiers et aligner les intérêts de toutes les parties.

-Assurez-vous d’avoir une protection juridique : Assurez-vous que tous les accords sont clairement documentés et légalement contraignants pour protéger vos intérêts et ceux de vos partenaires financiers.

La solution OBEN Cash

C’est en suivant ce principe d’avance sur vente / avance sur achat qu’OBEN a décidé de créer son offre OBEN Cash. OBEN Cash permet de débloquer des fonds en amont de la vente d'un bien immobilier. Celle-ci est à considérer comme une avance sur le prix de vente final du bien. D'un côté, les propriétaires vendent alors une part de leur propriété et débloquent ainsi leur patrimoine immobilier afin de réaliser leurs projets. D'un autre côté, les investisseurs qui achètent cette part de propriété bénéficient de plusieurs avantages également.

OBEN Cash : avantages propriétaires

Réaliser ses projets : cette avance sur le prix de vente final peut notamment vous permettre de compléter votre budget destiné à l'achat d'un nouveau bien, ou alors de réaliser un tout autre projet personnel comme un voyage ou les études de vos enfants, peu importe, puisque les fonds débloqués vous appartiennent, vous en faites donc ce que bon vous semble !

Valoriser son bien : le propriétaire peut profiter de ces fonds pour améliorer le diagnostic de performance énergétique de son bien ou alors faire des travaux de rafraîchissement, le but étant d'augmenter la valeur du bien et de le vendre plus cher.

OBEN Cash : avantages investisseurs

Rendement immédiat : notre modèle vous attribue une part du bien qui dépasse en pourcentage le montant de votre investissement.

Pas de charges : le propriétaire conserve la majorité des parts et assume tous les frais associés à la propriété.